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Section 2 - L'objet du contrat : La licence

L'objet du contrat est défini par plusieurs auteurs contemporains comme l'objectif des parties, l'opération juridique qu'elles cherchent à réaliser. Il s'agit donc d'identifier l'objet principal et caractéristique de l'opération (I), et d'en dégager la qualification juridique du contrat (II).


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©1999 Mélanie Clément-Fontaine