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La Licence Publique Générale GNU |
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Interview de l'auteur (par Thierry Sthoer) Le projet GNU La GNU GPL v2 (anglais) La Lesser GPL (anglais) |
Ce document constitue une étude juridique de la licence Publique Générale GNU. Cette étude fut réalisée par Madame Mélanie Clément-Fontaine (doctorante en droit de la propriété intellectuelle) dans le cadre du DEA "Droit des créations immatérielles" de l'Université Montpellier I (laboratoire CNRS ERCIM) sous la direction du Professeur Michel Vivant. En parcourant ce travail, gardez à l'esprit que la plupart des termes employés ont une définition juridique précise laissant rarement place à l'interprétation. N'hésitez pas à contacter l'auteur pour toute question à ce sujet ; cela nous permettra de composer, petit à petit, un glossaire pour expliciter ou préciser les termes et concepts qui pourraient paraître obscurs. Nous sommes à l'écoute de toutes vos remarques, questions et suggestions. |
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Qu'il nous soit permis de remercier Monsieur le Professeur Michel Vivant pour son enseignement ouvert à la réflexion, et pour la confiance qu'il nous a accordé durant la réalisation de ce travail. Qu'il nous soit également permis de remercier Monsieur le Professeur Christian Le Stanc pour son soutien et ses conseils, Monsieur le Professeur Eben Moglen qui ayant participé à la rédaction de la licence publique générale GNU, nous a guidé dans notre réflexion, et Monsieur Arnaud Fontaine pour nous avoir aidé à mieux appréhender l'informatique et les usages des logiciels libres. |
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Le présent document est soumis aux régles du droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle doit être faite avec l'autorisation de l'auteur. Seules sont autorisées, d'une part, les reproductions strictement réservées à l'usage privé et non destinées à une utilisation collective, et d'autre part, les courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d'information de l'oeuvre dans laquelle elles sont incorporées (loi du 11 mars 1957 et Code pénal art. 425). |